Succession et assurance : préparez l'avenir sans attendre
Droits de succession, assurance décès, clause bénéficiaire... La préparation d'une succession est plus complexe qu'il n'y paraît. Quelques pistes concrètes pour y voir plus clair.
La succession, on préfère souvent ne pas en parler. Un gestionnaire de patrimoine le confiait récemment au Laatste Nieuws : c'est un sujet tabou, que les jeunes notamment jugent peu urgent. Pourtant, se demander qui hériterait de quoi en cas de décès, et quel montant serait dû en droits de succession, permet déjà de repérer d'éventuels problèmes avant qu'il ne soit trop tard.
Un exemple concret le montre bien. Les cohabitants non mariés pensent souvent que leur partenaire bénéficie de la même protection qu'un conjoint marié. Sans testament, ce n'est pas le cas.
UNE QUESTION DE CHIFFRES... ET DE CONTEXTE
Prenons un couple avec deux enfants de 18 et 23 ans, propriétaire de son logement (450 000 euros) et d'une épargne de 350 000 euros. Monsieur décède subitement. Les droits de succession peuvent alors osciller entre 10 000 et 170 000 euros selon la situation. Un écart considérable, qui dépend du régime matrimonial, du lien de parenté avec les héritiers, de la région du pays où vivait le défunt, et d'autres facteurs encore.
Ce constat prouve que la gestion d'une succession est une affaire sérieuse, qui demande des conseils adaptés. Notre rôle de courtier en assurances ne remplace pas celui du notaire - dont l'intervention reste essentielle pour organiser une succession. Nous souhaitons simplement vous encourager à y réfléchir, éventuellement en lien avec un notaire qui envisagera les différentes pistes : donation, testament, et autres options.
DES ASSURANCES POUR LIMITER LES DROITS DE SUCCESSION
Les produits d'assurance constituent un outil sérieux de gestion du patrimoine. L'assurance décès est l'un des meilleurs moyens de protéger les personnes à votre charge. Les droits de succession entre partenaires et enfants peuvent atteindre 30 %, et 70 % dans tous les autres cas. Grâce à une assurance décès, les proches reçoivent immédiatement au moment du décès un capital qui leur permet de faire face à ces droits. Et plus on souscrit jeune, moins la prime est élevée.
L'assurance obsèques mérite aussi d'être mentionnée. Elle rembourse les frais d'obsèques, mais prend également en charge les démarches administratives et l'accompagnement psychologique au moment du deuil.
Il existe par ailleurs des constructions spécifiques permettant de protéger un capital des droits de succession. La construction ABA en est un exemple. Vous avez 35 ans, vous êtes marié sous le régime de la communauté et vous avez deux enfants. Si vous souhaitez éviter que ces enfants paient des droits de succession sur ce capital à votre décès, cette construction permet de les désigner à la fois comme preneurs d'assurance et comme bénéficiaires. Les enfants paient les primes depuis leur compte personnel, et vous êtes l'assuré.
La construction AAB fonctionne différemment : c'est vous qui êtes le preneur d'assurance et l'assuré, et votre conjoint est le bénéficiaire. Comme les primes sont prélevées sur le patrimoine commun dans le cadre d'un mariage sous régime de communauté, les droits de succession ne seront dus que sur la moitié du capital.
BIEN REDIGER SA CLAUSE BENEFICIAIRE
Organiser sa succession, ce n'est pas seulement réduire les droits à payer. C'est aussi décider qui recevra quoi. La clause bénéficiaire d'une assurance vie joue ici un rôle central : en tant que preneur d'assurance, vous pouvez désigner un ou plusieurs bénéficiaires qui percevront le capital en cas de décès.
Un exemple tiré du site d'AG Assurances l'illustre clairement. Roger a deux fils, Bastien et Gérôme, et quatre petits-enfants. Il les cite nommément dans la clause bénéficiaire de son assurance vie. Bastien décède avant lui dans un accident. Quand Roger mourra, les enfants de Bastien ne recevront rien : l'intégralité du capital ira à Gérôme, seul survivant cité dans la clause.
Si Roger avait rédigé une clause générale en mentionnant simplement "mes enfants", la situation aurait été différente. Gérôme aurait reçu la moitié du capital, et les enfants de Bastien se seraient partagé l'autre moitié en représentant leur père.
Cet exemple montre combien la rédaction de la clause bénéficiaire mérite attention et réflexion au moment de la souscription. Une formulation trop précise ou trop vague peut produire des effets très différents de ce que l'on souhaitait.
Chez LWL Assurances, nous pouvons vous accompagner dans la réflexion autour de votre succession, analyser avec vous les solutions d'assurance adaptées à votre situation personnelle et vous orienter vers les bons interlocuteurs - notaire compris. Notre équipe est disponible dans nos bureaux de Stavelot et de Lierneux, et nous ouvrons votre dossier sous 24 heures.